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II Soft law est droit dans le système juridique international sur le climat change impact de

Ce qui suit, à la Convention-cadre des Nations Unies sur le climat de change dans le développement récent de soft law "accord de Copenhague" (Accord de Copenhague) Par exemple, la description pour le développement de la Chine et Taïwan impact du changement climatique système juridique et politique.

1.Nature de l'accord de Copenhague et le contenu

Est bien connu, établi conformément à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et le protocole de Kyoto, du système d'échappement du mécanisme de le carbone commercial, propre développement, et le mécanisme de mise en œuvre conjointe pour la lutte contre le réchauffement de la planète pour les grands pays développés ont été fait légalement obligatoire international obligations, également avec des résultats préliminaires pour l'instant. Cependant, les États-Unis ne sont pas parties au système de coopération internationale et pour les pays en développement comme la Chine et l'Inde n'ont pas été soumis à des obligations internationales contraignantes sur cette question, jolies vues dans de nombreux pays développés, donc devant une première phase de mécanismes de Kyoto en 2012 fin de l'année de la pression, devrait comment la coopération internationale dans la période post-Kyoto ? Devenir un objectif de discussions internationales. C'est dommage que dans 2009 à Copenhague, à l'origine de l'UE de chercher à promouvoir une nouvelle norme internationale de liaison est né, mais en raison de leurs différences, donc en fin de compte il n'y a aucun document juridique officiel de la Conférence, mais seulement l'accord de Copenhague.

Toutefois, cela a soft law document, adoucissante et pour la promotion de la lutte contre le climat mondial de la coopération internationale, non sans contribution. Tout d'abord, sa discussion processus dans les, États de vues plein échange, surtout aux États-Unis et UE et Chine de communication et Exchange et de nombreux pays en développement et organisation internationale et un organisme non gouvernemental et même des États, des groupes et des personnels et ainsi de suite, ce parti dans la preuve a l'ère de la mondialisation de la gouvernance mondiale, absolue pas précise des chefs d'État, derrière des portes closes de la vérité de pied sommet des chefs d'État et requis a la politique et dit postes et de propositions et d'initiative de l'action, fichier, par une identité différente divers d'action qui ce réseau dans la communication complète international traditionnel lorsque cela n'a pas la substance de la liaison juridique international. Cependant, nous passons en revue international environmental law dans le processus de développement, des incitations économiques avec divers mécanismes de soft law fonctionnent par exemple soft law n'est pas vague faux, 1992 principe de la "Déclaration de Rio" consacrés dans les normes à l'époque, mai est le Maverick, mais maintenant plus acceptable par le droit interne des États, tels que le pollueur, spécifications environnementales telles que la responsabilité délictuelle. Par conséquent, vous trouverez ci-dessous nous inspectera les objectifs de la déclaration de Copenhague, affirme dans, de discuter de leurs répercussions actuelles et futures de la section de la Chine et Taïwan.

Principaux domaines de la déclaration de Copenhague, peut être divisée en plusieurs : objectif de réduction de la température d'abord, international, à deux degrés Celsius C Deuxièmement, établir à l'échelle internationale, y compris sur les efforts d'atténuation des changements climatiques des pays développés et en développement de garantie mutuelle et de surveillance (gage et examen) Les mécanismes de et la troisième, établissent un climat de mécanismes financiers. Cela une déclaration, bien que non officielles par le biais de derniers does devient a liaison de la force du fichier et seulement par les États parties réunion « Note » (prendre note des) cette un fichier,

mais Hou Yu 2010 ans 2 mois, département de secrétaire des Nations Unies a reçu 67 pays, y compris UE et aux États-Unis et au Japon et la Chine et en Inde et au Brésil et en Afrique du Sud et Indonésie, pays, global représentant plus de 80 % du volume des émissions de gaz à effet de serre, ces national disposés à "garantir" gaz à effet de serre de limite d'émissions (bien que pas déclarations Ming cible spécifique). À 2010 année 3 mois, qui se comptent plus que 110 pays.

2.Influence sur la Chine

En Chine, bien que les chinois pour les Etats parties à la Convention-cadre sur le climat qui précèdent changent, mais il n'est pas liée par les cibles dans le protocole de Kyoto. Toutefois, en raison de rapide croissance économique la Chine au cours des dernières années, les questions et les obligations internationales comme les émissions connexes, a été l'objet d'une attention internationale. Cependant, alors qu'à Copenhague, la Chine ne pas promettre une réduction des émissions spécifiques obligations, mais a également contribué à la déclaration de Copenhague. Dans son droit interne, le changement climatique de la Chine politique, principalement dans les chinois nationale du développement et la Commission de réforme en 2007 année de publication "Programmes nationaux de Chine au changement climatique" comme des lignes directrices. 2008 années, Conseil d'État de la Chine à travers a également "

Chine devrait les changements climatiques de la politique et l'action " (livre blanc);

2009 années 8 quelques mois, le Comité permanent des Congrès national du peuple à travers a "sur activement devraient les changements climatiques de la résolution", la résolution mais pas la Chine devrait les changements climatiques de base juridique, mais devrait s'il considère Chine du législateur national spécifiquement pour les changements climatiques de "quasi judiciaire" [2] . Sur la législation spécifique, directement liés à la Chine aujourd'hui ont des lois sur la conservation de l'énergie, de la Loi de promotion de production renouvelable, moins polluante pour l'atténuation du changement climatique ou l'adaptation des lois, mais en général, établir une partie d'une législation de changement climatique global dès que possible, nombreuses réglementations peuvent être utilisées pour le chaos actuel des pouvoirs pas unifiées des solutions [3] .

De 2010 années 11 mois de la nationale de développement et de la Commission de réforme émis la "politique de la Chine et l'action sur le changement climatique ( 2010 rapport annuel)" [4] observation, nous pouvons comprendre l'accord qui précèdent les politiques liées au changement climatique international Copenhague et juridique rôle de soft law en Chine. Premièrement, en partie des principes fondamentaux, la Chine a réitéré le développement durable et commun mais qui a des différences et science des prévisions et a ralenti et l'adaptation et avec et largement la participation [5] , principes ; Deuxièmement, son préconisé basé sur les négociations internationales de participation et de coopération internationale [6] encore une fois, très spécial, dans le rapport à la Chine stressé autour de parti devrait les changements climatiques de politique et d'action, de ses résultats réels, par exemple le gouvernement du peuple de la province du Qinghai a Yu 2010 ans 8 mois 6 jour promulgué " de la province du Qinghai devrait approche de changements climatiques ".

3.Influence de Taiwan

Yilai partie de Taiwan, Taiwan long car spécial de statut international, Yu, l'Organisation internationale de la participation plus est dépourvue, actuellement plus célèbre qui pour cheval de Taiwan Penghu d'or du nom régional de tarif rejoint l'Organisation mondiale du commerce, et « entité de pêche » de la participation de

l'identité plus point de la coopération internationale des pêches, récemment et à l'identité de l'observateur participer dans who Assemblée, également tente de « entité climatique » d'identité participation des changements climatiques Convention-cadre, et à plusieurs reprises par le gouvernement, le personnel à l'identité de l'organisation non gouvernementale participe aux conférences États parties réunion du périmètre réunion. Cependant, du Taiwan développement économique et l'échelle, il a également été due aux émissions de carbone du monde 18 ( ) 2009 année) et CCNUCC attention. Donc, tandis que parce que Taiwan a pression internationale ont besoin des émissions, aspects II Taiwan voulaient également par cette occasions sortant de la scène internationale, département d'environnement Taiwan même établi page officielle [7] planification comment renforcement de la coopération internationale et l'organisation de la participation internationale sur le climat, Yu connexes description de la politique, aussi clairement mentionné liens "réponse au plan d'action de l'île" (Plan d'Action de Bali) et déclaré accepter la Convention-cadre des changements du climat peut mesurer, peut signaler et peut vérifier de carbone de réduction moyen. Aussi, Yu "Taiwan éconergétiques politique de réduction du carbone et des mesures spécifiques" [8] , Taïwan de combinaison de " Escadre a continué de programme de la politique énergétique " ( homes administratives 2008 ans 6 mois 5 jours ), pour promouvoir le volume de réduction des gaz à effet de serre liées les changements du climat d'adaptation connexes législative et définir des mesures de la cible de la politique et de renforcer le développement de la technologie et défenseur de l'éducation et de renforcer la coopération internationale [9] . Par exemple, dans le niveau d'organisations non gouvernementales internationales, Taïwan est Taipei City et Kaohsiung City, le nouveau Taipei, Pingtung et Tainan City, a rejoint le "Comité International des initiatives environnementales locales (International Council for Local Environmental Initiatives, ICLEI) " répondant à la ville mondiale

Réduction de carbone volontaire en action.

Qui précède l'accord de Copenhague, Taiwan a pas implication importante, mais Taiwan en droit interne, démarrez pratique, y compris la planification du cadre de la Convention sur le changement climatique et le protocole de Kyoto et recommandations par l'intermédiaire de la facture d'énergie renouvelable, planification de droit fiscal énergétique (ébauche) et à effet de serre Taïwan de droit (ébauche) de réduction de gaz et a déclaré à plusieurs reprises son soutien du Yuan exécutif de l'accord de Copenhague. Par conséquent, ce soft law de droit interne de Taiwan, avec une influence considérable et l'effet. Malheureusement d'est, tout d'abord, Qian dans la méthode d'énergie trois, est prévu sont Yu 2009 ans terminée législatif, mais parce que Taiwan toutes les industries de la pression, seulement terminé énergie renouvelable Ordinance (et réelle d'énergie renouvelable représentaient énergie totale dépensée proportion reste faible), restant la méthode II en considère dans le ; aussi, dans les aspects de la cible spécifique, Taiwan Yu 2010 années a crié de cible a seulement pour Yu dix ans au sein de la réduction de 2005 années de niveau, est en 2015 réduction en années 2005 années de niveau, ce bien plus première étape de protocole de Kyoto de cible pour 1990 années de référence point de nombreux conservateurs.

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