A. Renforcement de l’harmonie sociale (recommandations 109, 112, 115, 116 et 117)
64. Singapour a accepté les recommandations 109, 112, 115, 116 et 117 tendant au renforcement de la cohésion et de l’harmonie au sein d’une société plurielle. Le défi consiste à exploiter la diversité des origines ethniques, des cultures, des patrimoines et des croyances en présence pour créer un ensemble collectif plus grand que la somme de ses parties.
B. Protection de la diversité raciale et religieuse (recommandations 5, 6, 7, 8, 10, 111, 113, 119, 120, 152, 153, 198, 199 et 203)
65. Singapour s’efforce continuellement d’élargir l’espace commun entre les différents groupes raciaux et religieux afin de promouvoir une coexistence et une intégration harmonieuses, dans le respect de l’état de droit. Le développement de cet espace commun commence très tôt, dès l’école. À l’école, les enfants de diverses origines raciales et religieuses apprennent à se connaître et à se rapprocher les uns des autres en apprenant et en jouant ensemble. Grâce aux matières du programme scolaire général, telles que l’histoire, les études sociales et l’éducation civique, ainsi que par l’apprentissage d’une troisième langue facultative, les élèves se familiarisent avec la diversité raciale et culturelle, les valeurs communes, les enjeux de la vie dans une société multiculturelle, les sensibilités ethniques et religieuses, et l’importance de l’harmonie raciale. Les élèves participent également à des activités périscolaires avec des camarades issus de milieux socioéconomiques et ethniques
différents, commémorent la Journée de l’harmonie raciale qui souligne l’importance de la cohésion sociale à l’occasion de l’anniversaire des émeutes raciales de 1964, et participent aux célébrations des festivals culturels organisés à l’école. Chaque année, dans le cadre de l’activité « Ruban orange », le Ministère de l’éducation s’associe avec l’ONG locale OnePeople.sg pour encourager les élèves de quatrième année primaire à trouver différentes manières de promouvoir l’harmonie.
66. Nous avons ratifié la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale en 2017, après quoi nous avons soumis notre premier rapport d’État partie. Notre rapport (CERD/C/SGP/1) détaille l’approche globale que Singapour a fait sienne pour lutter contre la discrimination raciale, et qui met aussi pleinement en œuvre nos obligations au titre de la Convention.
67. Élections présidentielles réservées. Afin d’améliorer la représentation raciale au sein du pouvoir politique, Singapour a modifié sa Constitution en 2016 à l’effet d’y introduire une procédure d’élections présidentielles réservées. Si une communauté ethnique donnée (Chinois, Malais, Indiens ou autres communautés minoritaires) n’a obtenu aucun des cinq derniers mandats présidentiels, la prochaine élection présidentielle sera réservée à un candidat de cette communauté. Le scrutin de 2017, premier tenu selon ce principe, était réservé aux candidats issus de la communauté malaise. Il a été remporté par Mme Halimah Yacob, première femme à assurer la présidence de Singapour.
68. Lois et règlements efficaces pour dissuader les actes susceptibles d’attiser les conflits raciaux et religieux. La loi relative à la préservation de l’harmonie religieuse a été modifiée en 2019 pour mieux lutter contre l’utilisation croissante des médias sociaux comme moyens de propagation de la haine, et pour faire face aux influences étrangères qui pourraient s’exercer par le biais d’organismes religieux. La modification a introduit l’initiative dite de réparation communautaire, une disposition volontaire par laquelle un individu qui aurait heurté la sensibilité d’une communauté religieuse a la possibilité de prendre des mesures correctives pour rétablir les liens avec la communauté lésée. Si l’individu accomplit les actions correctives, son dossier ne sera pas transmis pour poursuites pénales.
69. Initiatives sociales. D’autres initiatives viennent compléter la loi relative à la préservation de l’harmonie religieuse, énonçant et encourageant des normes et comportements sociaux positifs. Ces initiatives renforcent la confiance, le respect, la compréhension et l’empathie entre les communautés et empêchent les croyances et pratiques ségrégationnistes et extrémistes de prendre racine.
70. Engagement à préserver l’harmonie religieuse. Cet engagement a vu le jour à la suite de discussions menées entre chefs religieux locaux, avec le soutien du Gouvernement, sur la base de la Déclaration de 2003 sur l’harmonie religieuse. Il met en exergue les nombreuses interactions positives qui existent entre les Singapouriens de toutes religions et représente la position sans équivoque des Singapouriens contre les idéologies et les pratiques extrémistes et ségrégationnistes. En janvier 2021, plus de 680 organisations religieuses et 73 groupes communautaires tels que l’Organisation interreligieuse (créée en 1949 pour favoriser l’harmonie religieuse) avaient souscrit à l’Engagement.
71. Lancée en 2017, l’initiative BRIDGE pour l’élargissement des interactions raciales et religieuses par le dialogue et l’éducation, encourage les discussions franches sur des sujets sensibles, catalyse les mouvements partant de la base et développe les capacités des partenaires et des animateurs de s’engager dans des conversations difficiles sur la race et la religion. Il y a eu 125 activités BRIDGE en 2019, auxquelles ont participé plus de 71 600 personnes. Les dialogues interconfessionnels Common Senses for Common Spaces, qui figuraient parmi ces activités, sont des espaces sûrs où les citoyens peuvent se familiariser avec leurs fois respectives.
72. En 2020, la pandémie a vu les partenaires communautaires se tourner vers la mobilisation numérique du public. Des programmes clefs tels que les dialogues Regardless of Race de l’organisation OnePeople.sg et la conférence HarmonyWorks se sont mis en ligne pour maintenir le contact avec le public et inciter les participants, en particulier les jeunes, à s’investir dans la promotion de l’harmonie raciale et religieuse. Ces activités bénéficient du soutien que leur apporte le Gouvernement par le truchement du Fonds en faveur de l’harmonie qui finance des projets en faveur de l’harmonie raciale et religieuse.
73. Le Ministère de la culture, des affaires communautaires et de la jeunesse a également lancé en novembre 2020 le « hackathon » Mission: Unite Youth, joute de programmation dans laquelle plus de 200 participants ont travaillé en équipes à la réalisation de projets sur le thème de la cohésion sociale. Parmi les projets gagnants figurait un jeu mobile par lequel, en jouant le rôle de personnages de race, de religion ou de sexe différents, les joueurs sont amenés à comprendre le vécu d’autrui, un site généré par ses utilisateurs qui rapproche les différentes communautés à la faveur de parcours patrimoniaux et culinaires, et une plateforme en ligne qui encourage et soutient des échanges francs et constructifs sur des questions de race et de religion.
74. Avec le soutien du Ministère de la culture, des affaires communautaires et de la jeunesse, l’école d’études internationales S. Rajaratnam a organisé en juin 2019 la première Conférence internationale sur les sociétés cohésives, réunissant plus de 1 100 participants venus de 40 pays. Cent animateurs de groupes de jeunes de Singapour, des pays de l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est et d’ailleurs ont pris part au volet de la conférence consacré aux jeunes leaders. Les participants à la Conférence ont partagé leurs expériences, se sont livrés à des débats d’idées et ont amené toutes les communautés à se mobiliser pour prendre des engagements et mener des actions concertées en faveur de la cohésion sociale et l’harmonie interconfessionnelle. Singapour prévoit d’organiser la deuxième édition en 2022-2023.
75. Ces initiatives ont porté leurs fruits. Selon un sondage réalisé en 2019 par l’Institute of Policy Studies et l’organisation OnePeople.sg, 70 % des Singapouriens estimaient que des personnes issues de milieux religieux différents pouvaient s’entendre lorsqu’elles vivaient ensemble. Selon le même sondage, 97 % des personnes interrogées estimaient que l’harmonie raciale et religieuse était d’un niveau « modéré » à « très élevé » à Singapour. Il en est également ressorti que la confiance interraciale et interreligieuse en temps de crise s’était améliorée entre 2013 et 2018.
C. Lutte contre le terrorisme (recommandations 140 et 236)
76. Nous avons accepté les recommandations 140 et 236. En 2016, Singapour a lancé le mouvement SGSecure qui vise à sensibiliser, former et mobiliser la population pour qu’elle sache comment prévenir une attaque terroriste ou y faire face. Tous sont encouragés à rester vigilants (Stay Alert) face à la menace toujours présente du terrorisme, à rester unis (Stay United) en temps de paix comme en temps de crise, et à rester forts (Stay Strong) après une attaque.
77. Nous nous sommes adressés aux quartiers, aux écoles, aux lieux de travail et aux organisations religieuses et communautaires pour sensibiliser la population, et nous avons doté des individus et des organisations de moyens tels que des cours de premiers secours improvisés, des cours de premiers secours psychologiques et des exercices réguliers de bouclage. Les entreprises sont encouragées à se doter de plans de gestion des risques. Janvier 2020 a vu le lancement du programme de préparation des organisations religieuses aux situations de crise. Il s’agit d’aider ces organisations à concevoir des plans de sécurité et de gestion des crises.
78. L’Inter-Agency Aftercare Group, groupe initialement créé pour fournir une série de services de soins aux familles de personnes détenues dans le cadre d’affaires de terrorisme, a depuis organisé à l’intention des étudiants des forums et des symposiums réguliers visant à contrer la radicalisation. En 2019, le groupe a organisé un forum qui a réuni 200 étudiants autour du thème de la jeunesse unie face au danger de la radicalisation à l’ère numérique.
79. Le Groupe de réhabilitation religieuse, composé d’universitaires et d’enseignants musulmans, produit des vidéos en ligne pour expliquer en quoi l’idéologie d’EIIL va à l’encontre des enseignements de l’islam. Il dispose également d’une application mobile qui intègre une fonction de chat individuel permettant aux utilisateurs d’engager la conversation avec des conseillers pour discuter de questions religieuses et consulter le Groupe sur l’actualité et les derniers messages. Le Groupe organise également de courtes conférences avant les sermons du vendredi et mène un Programme de sensibilisation de la jeunesse qui
vise à interpeller les jeunes musulmans et à les guider dans la mise en contexte des pensées et des pratiques islamiques dans une société multiraciale et multireligieuse.
80. Pendant la pandémie, le Groupe de réhabilitation religieuse a collaboré avec l’Inter-Agency Aftercare Group à la production de messages mis en ligne sous la forme de courtes vidéos, de citations motivantes en plusieurs langues et d’infographies. Enfin, le Groupe a mis en ligne des conférences, des messages en temps réel et des sessions destinées à nouer le dialogue avec la communauté musulmane, les travailleurs étrangers et la population au sens large, le but de ces communications étant de susciter chez les intéressés une prise de conscience des dangers de la radicalisation et de la désinformation en ligne.
81. Le Majlis Ugama Islam Singapura (Muis), Conseil religieux islamique de Singapour, a mis en place un système d’accréditation obligatoire pour les professeurs de religion et les érudits islamiques qui permet à la communauté musulmane de s’assurer que les conseils religieux prodigués proviennent de sources qualifiées.
82. Formé par le Muis en juillet 2017, le Réseau des enseignants religieux pour la jeunesse est un groupe d’enseignants milléniaux de Singapour qui vont au-devant des jeunes musulmans pour promouvoir des récits positifs et contrer l’extrémisme. Les membres du Réseau, formés à l’utilisation des médias sociaux pour effectuer leur travail de sensibilisation, de conseil et de résilience auprès des jeunes, constituent pour ceux-ci un point de contact de première ligne immédiatement accessible. Le Bureau de l’orientation professionnelle et du bien-être des étudiants de Muis apporte son soutien aux Singapouriens qui étudient ou ont l’intention d’étudier dans des institutions islamiques étrangères. Le Bureau leur fournit des informations sur les cours et les pays concernés et les épaule dès avant leur départ et jusqu’à leur retour à Singapour. Le Bureau collabore également avec des partenaires et des organismes compétents pour aider les étudiants qui sont à l’étranger à rester connectés à Singapour, notamment au moyen d’interactions avec la communauté et les chefs religieux locaux. Muis a également conçu un certificat de troisième cycle consacré à l’islam dans les sociétés contemporaines pour aider les diplômés en religion de retour au pays à replacer ce qu’ils ont appris à l’étranger dans le contexte multireligieux de Singapour, et pour les doter des connaissances, des compétences et de la sensibilité dont ils auront besoin pour être des enseignants religieux musulmans à Singapour.
D. Justice pénale et état de droit (recommandation 191)
83. Singapour a accepté la recommandation 191. Singapour s’est classée première de 2014 à 2020 selon l’indice de l’état de droit du Global Law and Order Report publié annuellement par Gallup. Selon les résultats de l’indice de l’état de droit publiés annuellement par World Justice Project dans ses rapports Rule of Law Index, Singapour s’est également classée première, de 2017 à 2020, pour l’ordre et la sécurité, tout en conservant sa position parmi les 10 premières juridictions en matière de justice pénale.
E. Liberté de réunion pacifique et d’association, et liberté d’expression (recommandations 89, 91, 201 et 202)
84. Singapour a accepté les recommandations 89, 91, 201 et 202, car les libertés de réunion pacifique, d’association et d’expression sont nécessaires à la participation civique, au processus démocratique et au renforcement de la cohésion et de la résilience sociales.
85. Liberté d’expression. Ce droit est protégé par la Constitution à Singapour. À l’instar du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, Singapour reconnaît à la liberté d’expression des limites, qui sont conformes aux normes internationales.
86. Ces derniers temps, les sociétés démocratiques ont été confrontées à une
« infodémie » mondiale de fausses informations et de désinformation, en particulier dans le cyberespace. Les faits partagés qui sous-tendent la société s’en trouvent érodés, le discours démocratique s’en trouve sapé et le juste exercice du droit à la liberté d’expression s’en trouve diminué. Ces risques sont particulièrement aigus à Singapour où le taux de pénétration des technologies de l’information et de la communication (TIC) est l’un des plus élevés au
monde. Selon l’indice 2020 de préparation aux réseaux établi par le Forum économique mondial, Singapour se classe troisième pour ce qui est de l’exploitation des TIC en vue de promouvoir la croissance économique et le bien-être. De fait, 98 % des ménages singapouriens disposent d’un accès à la large bande et neuf résidents sur 10 ont accès à un smartphone. De nombreux Singapouriens s’informent sur l’Internet et les médias sociaux, de même qu’ils sont branchés sur des informations et des points de vue venus du monde entier.
Le discours public à Singapour s’est progressivement déplacé vers le cyberespace et les médias sociaux.
87. Singapour est résolue à promouvoir un discours ouvert et informé, fondé dans les faits, tout en maintenant un haut niveau de civilité dans son discours public, en particulier sur des sujets sensibles tels que la race et la religion. Cette façon de procéder a pour but de maintenir le respect, la tolérance et la courtoisie entre les différents groupes de Singapour, et de prévenir l’extrémisme, le racisme et la xénophobie.
88. En 2018, le Parlement de Singapour a instauré une commission spéciale sur la diffusion délibérée de fausses informations en ligne. De composition pluripartite, la Commission est chargée d’examiner les questions relatives aux fausses informations et à la désinformation, et de recommander des solutions. La Commission a reçu 170 réponses d’un large échantillon de la population et elle a tenu huit journées d’audiences publiques. Le Gouvernement a mis en œuvre les recommandations de la Commission spéciale en matière de mesures législatives et non législatives, notamment par l’introduction de la loi de 2019 relative à la protection contre les fausses informations et la manipulation en ligne. La loi vise les fausses déclarations relatives à des faits d’intérêt public. Elle permet d’attacher un démenti à la fausse information de sorte qu’elle ne puisse plus circuler telle quelle. Le public peut voir à la fois la fausse information et le démenti, et se faire sa propre idée. Sont ainsi versés aux chambres d’écho en ligne des faits qui autrement ni apparaîtraient peut-être pas.
Cela contribue à préserver une large position médiane au sein du discours public et à prévenir la polarisation.
89. La loi relative à la protection contre les fausses informations et la manipulation en ligne permet au Gouvernement de réagir rapidement dans un premier temps, moyennant ensuite un droit d’appel devant les tribunaux, qui sont en dernier ressort les arbitres. Pendant la pandémie, des démentis, principal outil utilisé jusqu’à présent, ont été apportés en l’espace de quelques heures aux fausses nouvelles concernant la COVID-19. La loi impose également des codes de pratique contraignants aux plateformes en ligne afin de garantir la mise en place de systèmes et de processus adéquats pour en prévenir l’usage abusif.
90. En 2019, Singapour a également modifié la loi relative à la protection contre le harcèlement afin de renforcer les recours juridiques ouverts aux personnes et entités qui font l’objet de communications constitutives de harcèlement, y compris les fausses informations, et de permettre que ces recours s’exercent rapidement. Le « doxxing » (la publication à des fins de harcèlement d’informations permettant d’identifier une personne) a également été criminalisé.
91. Liberté de réunion pacifique et d’association. Le droit des Singapouriens à la liberté de réunion pacifique et d’association est protégé par la Constitution. Ce droit, à l’instar de la liberté d’expression, est limité, en conformité avec les normes internationales, afin de préserver le respect mutuel entre les personnes et des priorités sociétales plus larges, notamment la nécessité de préserver l’ordre public et de maintenir l’harmonie sociale dans une ville-État densément peuplée.
92. Le Speakers’ Corner ou « coin de l’orateur » est un espace public reconnu qui permet aux Singapouriens d’exprimer leurs opinions sans avoir besoin d’un permis de police, sous certaines conditions. Des rassemblements et défilés pacifiques se sont tenus au Speakers’
Corner depuis sa création il y a deux décennies.
Protection de la communauté des lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres et intersexes (LGBTI)
93. Nous sommes fermement opposés à la discrimination et au harcèlement et nous disposons de lois pour protéger tous nos citoyens contre de tels comportements. Tous les citoyens singapouriens, quelle que soit leur orientation sexuelle, sont libres de mener leurs
activités dans la sphère privée. Singapour prend également des mesures pour protéger les membres de la communauté LGBTI contre la discrimination. Le Gouvernement veille notamment à ce que les candidats à l’emploi dans la fonction publique ne soient pas soumis à discrimination en raison de leur orientation sexuelle. La loi relative à la protection contre la discrimination permet en outre aux victimes de harcèlement d’obtenir plus facilement des ordonnances de protection. À noter en particulier que les modifications apportées à la loi de 2019 relative à la préservation de l’harmonie religieuse érigent en infraction le fait d’inciter sciemment à la violence contre des personnes et des groupes en raison de la religion ou de croyances religieuses. Cette protection est accordée tant aux groupes religieux qu’aux groupes non religieux, y compris la communauté LGBTI.